Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCGEL
MONSIEUR REY SIMON

Numéro de dépôt :
93455285
Date de dépôt :
10/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2003

Présentation de la marque DOCGEL

Déposée le 10 février 1993 par monsieur REY SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOCGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est monsieur REY SIMON domicilié(e) 26150 AIX-en-DIOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR REY SIMON - France.

La marque DOCGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCGEL est expirée depuis le 10 février 2003.

REY SIMON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GRAVES D'ARDONNEAU , VIAND OS


MONSIEUR REY SIMON - 26150 AIX-en-DIOIS - France


MONSIEUR REY SIMON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Viande congelée Aliment pour animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.